Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TV5 EUROPE
SATELLIMAGES TV 5, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1710610
Date de dépôt :
06/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2001
TV5 EUROPE de SATELLIMAGES TV 5

Présentation de la marque TV5 EUROPE

Déposée le 6 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SATELLIMAGES TV 5 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TV5 EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SATELLIMAGES TV 5 domicilié(e) 15 rue Cognacq Jay, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINET & LAPOUX - France.

La marque TV5 EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710610.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TV5 EUROPE est expirée depuis le 6 décembre 2001.

SATELLIMAGES TV 5 a également déposé les autres marques suivantes : 7 JOURS EN AFRIQUE , REFERENCE , SPORT AFRICA , UN CLIC POUR UN CLIP , L'ENJEU INTERNATIONAL , EQUATIONS AFRICAINES , CORRESPONDANCES , PLAT DE RESISTANCE , AFRIQUE ENJEUX , HORIZONS


SATELLIMAGES TV 5, Société Anonyme - 15 rue Cognacq Jay, 75007 PARIS - France


MARTINET & LAPOUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Papier et articles en papier;carton et articles en carton;produits de l'imprimerie;blocs de papier;enseignes en papier ou en carton;papiers, cartons et sachets d'emballage;dessins;papier à lettre;cartes postales;cartes de visite;affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques;calendriers;livres;articles de papeterie;matières adhésives pour la papeterie;matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau;matériel d'instruction ou d'enseignement;cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;Agences de presse et d'informations;communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, ainsi que vidéocommunications;services de télescription, transmission de messages, télégrammes;diffusion d'informations, de programmes radiophoniques ou de télévision par tous moyens;services télématiques et téléinformatiques;services rendus par un centre serveur télématique;communications par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive accessibles par codes d'accès notamment dans le cadre de divertissement, d'éducation, de sondages, d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci.Institution d'enseignement;éditions, prêts et abonnements d'oeuvres musicales, d'oeuvres audiovisuelles, de livres, revues et journaux;publication de livres;divertissements;spectacles;divertissements radiophoniques ou par télévision;montages de programmes radiophoniques et de télévision;productions et projections de films;agences pour artistes;location de films, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, d'appareils de projection de films cinématographiques, de décors de théâtre;studios de cinéma; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.